MENTIONS LÉGALES
Dénomination :
SOS PSY
SOS PSY, est une association type loi 1901. N° RNA : W732005108
N° Siret : 81434512000012 Code NAF/APE : 94.99Z
SOS PSY n’est pas assujetti à la TVA.
Située à :
87 chemin du Forchet
73470 AYN (France)
Teléphone :
04 79 75 79 50
Courriel :
Informations légales
Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique ;
Loi n°78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et libertés;
modifiée par la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles pour les questions de traitement de données à caractères personnels ;
Le règlement européen 2016/679 du Parlement européen et du Conseil ou RGPD.
Propriété Intellectuelle :
L’usage des informations, documents, articles, photographies, vidéos publiés sur le site de SOS PSY (www.sos-psy.fr) est consenti aux visiteurs du site à titre privé et non collectif.
Ce droit d’usage est personnel et non transmissible. Il inclut le stockage à des fins de représentation sur un écran monoposte, la copie de sauvegarde et l’impression sur papier à des fins personnelles.
Tout autre usage est strictement interdit, sauf autorisation préalable et expresse de CorâmeDeo. Cette interdiction couvre donc la reproduction, même partielle, pour un usage collectif et sous quelque forme que ce soit.
Directeur de publication :
Laurent Saez - Président de SOS PSY
Responsable du site :
Laurent Saez - Responsable marketing et communication
Gestions de vos données personnelles :
Les données personnelles communiquées sur ce site sont ni données, ni échangées, ni prêtées, ni louées, ni vendues.
En savoir plus sur la gestion de vos données et droits.
Restons connectés
© CorâmeDeo 2024, tous droits réservés